Logotype Cabestan

Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.cabestan.fr
En visitant ce site, vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après. Le site www.cabestan.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Informations générales

Ce site est la propriété de Cabestan dont le siège social est situé 88 rue Anatole France - 38100 Grenoble.
Directrice de publication : Laurence DUCROT, Directrice
Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Ce site a été créé par :
- Cabestan pour les textes,
- Zedd pour le design graphique et le développement informatique.
Copyright : Cabestan

Droits de propriété intellectuelle

Cabestan avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur les droits d’auteur.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Cabestan ou de tiers ayant autorisé Cabestan à les exploiter.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes de Cabestan.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Cabestan, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Crédits photographiques

Les visuels utilisés sur ce site proviennent de sources internes à Cabestan.

Droits d’auteur et/ou droits sur les dessins et modèles

Le présent site constitue une œuvre dont Cabestan et Zedd sont les auteurs au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés conjointement.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Cabestan ou de tiers ayant autorisé Cabestan à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles

La consultation du site www.cabestan.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Cabestan s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site web www.cabestan.fr sont destinées à l’usage de Cabestan. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Cabestan - 88 rue Anatole France - 38100 Grenoble.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.cabestan.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de Cabestan. Néanmoins, cette dernière doit en être informée dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, Cabestan ne sera en aucun cas tenu responsable du contenu sur ces mêmes sites.

Droit applicable

Le site web www.cabestan.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. Cabestan se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.cabestan.fr sous votre seule et entière responsabilité. Cabestan ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

Cabestan se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées...) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
- citation explicite du site www.cabestan.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.cabestan.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives. Toute utilisation à des fins commerciales est interdite.

Nos dernières actualités